Comment la TVA est gérée dans systeme.io

La TVA est un problème compliqué, car les taux varient d'un pays à l'autre et en fonction du type de produit vendu.

Heureusement, systeme.io permet de gérer au mieux ce problème.

Dans cet article, nous allons expliquer comment la TVA fonctionne, et comment paramétrer systeme.io.

Produits d'informations et services

Pour les produits d'informations et services, la règle est simple : on applique le taux de TVA du pays de résidence de l'acheteur

La preuve :

C'est le fonctionnement par défaut des pages de paiement dans systeme.io :

Vous définissez un tarif H.T dans les paramètres de la page de paiement, et lors de l'achat systeme.io ajoutera automatiquement le taux de TVA du pays de l'acheteur.

Note importante : il est nécessaire d'ajouter le champ "Pays" sur votre page de paiement, car c'est cet élément qui permet l'application de la TVA à votre tarif, ainsi le taux de TVA appliqué sera selon le pays sélectionné par l'acheteur sur la page de paiement.

Exemple : vous êtes en France (TVA de 20%) et vous vendez une formation à une personne résidente en Belgique (taux de TVA de 21%) : il faut appliquer un taux de TVA de 21% sur la vente

Produits physiques

Pour les produits physiques la règle est simple : c'est le taux de TVA du pays du vendeur qui s'applique.

Pour le gérer dans systeme.io on a ajouté la possibilité de créer des produits physiques (dans le Menu aller dans Ventes → Produits).

Pour chaque produit physique, vous avez la possibilité de définir le taux de TVA de votre choix. 

(nous vous conseillons de mettre le taux de TVA du pays où vous résidez)

Si vous êtes en franchise de TVA

Certaines personnes ne veulent pas faire payer la TVA à leurs clients

(par exemple les autoentrepreneurs)

Pas de soucis, encore une fois systeme.io a pensé à tout ;-)

Allez dans "Paramètres des pages de paiement" et cochez la case "Ne pas facturer la TVA sur les pages de paiement"

Si vous voulez fixer le tarif de votre choix

Si vous souhaitez fixer le taux de TVA de votre choix (par exemple pour appliquer le taux réduit de TVA pour le livre numérique en France) il vous suffit de créer un produit dans l'interface (comme un produit physique) et de le vendre avec systeme.io

D.O.M. et T.O.M.

Pour les DOM TOM, ils ont un taux de TVA qui s'applique localement, mais si vous n'êtes pas résident dans un de ces territoires,

le taux de TVA à appliquer lorsque vous vendez à un résident de ces territoires est de 0%

(source : https://ec.europa.eu/taxation_customs/business/vat/eu-vat-rules-topic/territorial-status-eu-countries-certain-territories_en)

Mise à jour de la TVA selon le pays de l'acheteur, du vendeur et du type de produit.